Mentions Légales - Isacleanworld.com (Version Finale)
Article 1 - Informations Éditeur du Site
Le présent site Internet Isacleanworld.com est édité par :
| Information | Détail |
| Dénomination sociale : | Madame Denadi AGBO (Entrepreneur Individuel) |
| Nom Commercial/Enseigne : | Isacleanworld.com |
| Statut juridique : | Entrepreneur Individuel |
| Numéro SIREN : | 895 363 927 |
| Siège social : | 16 RUE DE LA GARE, 95460 EZANVILLE, FRANCE |
| Contact Email : | denadi@isacleanworld.com |
| Directeur de la publication : | Madame Denadi AGBO |
Article 2 - Hébergement du Site
L'hébergement du Site est assuré par :
| Information | Détail |
| Nom de l'hébergeur : | IONOS SE |
| Forme juridique : | Société Européenne (SE) |
| Adresse postale : | Elgendorfer Str. 57, D-56410 Montabaur, ALLEMAGNE |
| Contact : | https://www.ionos.fr/contact |
Article 3 - Maintenance et Conception Technique
La conception initiale et la maintenance technique du site ont été réalisées par :
| Information | Détail |
| Dénomination sociale : | Aprit Solutions |
| Numéro SIREN : | 951 405 356 |
| Site Internet : | apritsolutions.fr |
Clause de non-responsabilité : La société Aprit Solutions est uniquement intervenue en tant que prestataire technique pour la mise en place et la maintenance du site. Elle n'est en aucun cas responsable légalement du contenu éditorial, de la gestion commerciale et fonctionnelle du site, ni des transactions commerciales qui y sont effectuées. Cette responsabilité incombe exclusivement à l'Éditeur, Madame Denadi AGBO.
Article 4 - Propriété Intellectuelle
L'ensemble du Site, y compris sa structure, ses textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels, est la propriété exclusive de Madame Denadi AGBO ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.
Article 5 - Médiation de la Consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige, l'Utilisateur est informé qu'il a la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur désigné par l'Éditeur sont les suivantes :
| Information | Détail |
| Nom du médiateur : | |
| Site internet du médiateur : |
Article 6 - Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français.